Si vous créez, possédez, vendez, achetez, prêtez, affichez ou conservez des œuvres d’art à titre privé ou professionnel, il est très important de couvrir sa collection en bonne et due forme.
Que vous soyez galeriste, antiquaire, conservateur de musée ou organisateur d’expositions, il vous incombe de protéger les œuvres qui vous sont confiées. Dépositaires d’objets d’art qui constituent la richesse de votre entreprise, mais qui parfois ne vous appartiennent pas vous vous devez de tout mettre en œuvre pour les protéger. Nul doute qu’à cet effet vous preniez toutes les précautions nécessaires pour assurer leur bonne conservation. La souscription d’un contrat d’assurance tout risque vise aussi à satisfaire cet objectif. Garantir vis-à-vis de tiers l’intégrité des œuvres que vous conservez revient à préserver votre réputation et la confiance que l’on vous accorde.
Une œuvre que l’on expose n’est pas à l’abri de sinistres comme peut l’être n’importe quel bien que l’on possède. Mais les risques encourus sont démultipliés. Car aux sinistralités classiques que sont l’incendie ou la casse peuvent s’ajouter le vol et le vandalisme. Les œuvres d’art dans le cadre d’une exposition au public sont méritent en effet une protection particulière. Il ne s’agit pas d’objets assurables comme les autres. Leur protection passera par la rédaction d’un contrat d’assurance d’art sur mesure.
Votre contrat devra être adapté selon la nature et la valeur marchande des œuvres d’art sous votre responsabilité. Des garanties spécifiques pourront être imaginées en fonction du lieu d’exposition et des facteurs de risques inhérents. Ces garanties différeront également selon la nature de votre activité. Il existe en effet plusieurs catégories de contrats associés à des typologies d’événements ou de situation.
La police d’assurance d’art que vous allez souscrire doit d’abord vous offrir une protection « tout risque sauf » sur votre stock d’œuvres d’art. Les risques écartés de la garantie devront être précisément énumérés dans le contrat. La mention « sauf » ne doit pas vous laisser entendre que cette formulation est synonyme d’une moindre responsabilité de l’assureur. Bien au contraire, ce sera à lui en cas de sinistre de rechercher les causes qui pourraient ne pas lui être opposables.
Il existe également des contrats dits « clou à clou », bien connus des professionnels de l’art. Ces conventions spécifiques offrent des garanties supplémentaires lorsque l’on transporte des œuvres comme cela peut être le cas pour une exposition.
Enfin, une garantie optionnelle, dite foires et salons, pourra être ajoutée à un contrat pour s’appliquer de manière temporaire lorsque les œuvres sont exposées dans le cadre de ce type d’événements.
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